L'ISOLE

Active Les Sauvages 2006-07-25
M

Mission

GESTION COLLECTIVE DU CHALET SIS AU LIEU-DIT LE POUET A LES SAUVES (69) PROPRIETE INDIVS DE MADAME PAULETTE BOURBON ET SES ENFANTS CETTE NOTION DE GESTION COLLECTIVE RECOUVRE LA PRISE EN CHARGE PAR L'ASSOCIATION DES COUTS INHERENTS A L'EXPLOITATION ET AU MAINTIEN EN ETAT DU BIEN GERE. EN CONTREPARTIE, LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION BENEFICIENT D'UN DROIT D'UTILISATION EXCULSIF EN ACCORD AVC LES PROPRIETAIRES

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Ouest Rhodanien
@

Commune & Contact

Commune

Les Sauvages (69170)

Associations de Les Sauvages

Contact

#

Identifiants

RNA
W692001821
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr