LA TRUITE DU MARVERAND

Active Saint-Julien 1939-06-12
M

Mission

DETENIR ET GERER LES DROITS DE PECHE, PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LEUR PATRIMOINE PISCICOLE, EN PARTICULILER PAR LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE, CONTRE LA POLLUTION DES EAUX OU TOUTES AUTRES CAUSES QUI ONT POUR CONSEQUENCE LA DESTRUCTION, LA DEGRADATION DES ZONES ESSENTIELLES A LA VIE DU POISSON, ORGANISER LA SURVEILLANCE, LA GESTION, L'EXPLOITATION EQUILIBREE DE SES DROITS DE PECHES DANS LE CADRE DES ORIENTATIONS DEPARTEMENTALES DE GESTION PISCICOLE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Julien (69640)

Associations de Saint-Julien

Contact

#

Identifiants

RNA
W692001712
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0692000934
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr