ASSOCIATION DE PROTECTION DE LA GROSNE ORIENTALE

Active Deux Grosnes 1923-02-04
M

Mission

DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DE RIVERAINS, PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE ET DES MILIEUX AQUATIQUES, EN PARTICULIER PAR LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE, LA DESTRUCTION DES ZONES ESSENTIELLES A LA VIE DU POISSON ET LA POLLUTION DES EAUX, ORGANISER LA SURVEILLANCE, LA GESTION ET L'EXPLOITATION AQUILIBREE DE SES DROITS DE PECHE DANS LE CADRE DES ORIENTATIONS DEPARTEMENTALES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Deux Grosnes (69860)

Associations de Deux-Grosnes

Contact

#

Identifiants

RNA
W692001671
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0692000414
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr