SOCIETE DE CHASSE D'ANSE

Active Anse 1923-08-18
M

Mission

REUNIR EN SON SEIN LES PROPRIETAIRES DE TERRES AGRICOLES, LES CULTIVATEURS, LES CHASSEURS DE LA COMMUNE, OU SOCIETAIRES ACTUELS ACCEPTANTS LES NOUVEAUS STATUTS - ELLES A POUR BUT LA PROTECTION DU GIBIER, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE, LA REGULATION DES ESPECES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET DIVAGATION DES CHIENS ET CHATS, LA DEFENSE DU DROIT DE PROPRIETE ET LE RESPECT DU CODE RURAL, L'EXPLOITATION RATIONNELLE DES ESPECES CHASSABLES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Anse (69480)

Associations de Anse

Siège INSEE

01480 JASSANS-RIOTTIER

Contact

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Identifiants

RNA
W692001205
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779336619
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0692000447
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Activité

chasse

NAF : Autres activités sportives

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr