Mission
REUNIR EN SON SEIN LES PROPRIETAIRES DE TERRES AGRICOLES, LES CULTIVATEURS, LES CHASSEURS DE LA COMMUNE, OU SOCIETAIRES ACTUELS ACCEPTANTS LES NOUVEAUS STATUTS - ELLES A POUR BUT LA PROTECTION DU GIBIER, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE, LA REGULATION DES ESPECES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET DIVAGATION DES CHIENS ET CHATS, LA DEFENSE DU DROIT DE PROPRIETE ET LE RESPECT DU CODE RURAL, L'EXPLOITATION RATIONNELLE DES ESPECES CHASSABLES
Domaines
- chasse 👉 Beaujolais Pierres Dorées
Commune & Contact
Commune
Anse (69480)Siège INSEE
01480 JASSANS-RIOTTIERContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 692S
Activité
chasse
NAF : Autres activités sportives
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr