COMITE DE LIAISON ET DE COORDINATION DES ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS ET PATRIOTIQUES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE SUR SAONE

Active Villefranche-sur-Saône 1985-03-13
M

Mission

RESSERRER LES LIENS D'AMITIE ET DE CAMARADERIE QUI DOIVENT UNIR CEUX ET CELLES QUI PARTICIPENT AU MONDE COMBATTANT OU LUI APPORTENT LEUR SOUTIEN - COORDONNER ET DONNER UN CARACTERE UNITAIRE A TOUTES LES ENTREPRISES COMMUNES AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOERATION - ENTRETENIR LE SOUVENIR DES MARTYRS ET COMBATTANTS "MORTS POUR LA FRANCE" - ORGANISER, EN LIAISON AVEC LES AUTORITES CONCERNEES, LES MANIFESTATIONS DU SOUVENIR ET PATRIOTIQUES ET COORDONNER LA PARTICIPATION DES ASSOCIATIONS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villefranche-sur-Saône (69400)

Associations de Villefranche-sur-Saône

Siège INSEE

40 PASSAGE DE L’ANCIENNE MAIRIE, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Contact

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Identifiants

RNA
W692001165
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808555858
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
80855585800014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0692004249
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Activité

anciens combattants

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr