TERRA VITIS BEAUJOLAIS RHONE-ALPES

Active Villefranche-sur-Saône 1998-06-23
M

Mission

FEDERER SANS DISTINCTION AUCUNE LES VITICULTEURS DE RHONE-ALPES ET EVENTUELLEMENT LES VITICULTEURS DES VIGNOBLES VOISINS PRATIQUANT LA PRODUCTION VITICOLE SELON LA DEMARCHE TERRA VITIS, RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT, ECONOMIQUEMENT VIABLE ET SOUTENANT LA MUTIFONCTIONNALITE D'UNE AGRICULTURE DURABLE DANS SES ASPECTS SOCIAUX, CULTURELS, RECREATIFS... CONTRIBUER AU DEVELOPPEMENT DES PARTS DE MARCHE DU VIN ISSU DE RAISIN PRODUIT SELON LA DEMARCHE TERRA VITIS, COORDONNER TOUTE ACTION DE PROMOTIO

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Villefranche-sur-Saône (69400)

Associations de Villefranche-sur-Saône

Siège INSEE

210 BOULEVARD VICTOR VERMOREL, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Contact

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Identifiants

RNA
W692000889
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
421024316
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
42102431600018
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0692006840
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée, reconnue d'utilité publique

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr