COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL DE COURS

Active COURS 1977-10-25
M

Mission

ENTRAIDE ENTRE LE PERSONNEL SUR LES LIEUX DE TRAVAIL ET HORS DE CES LIEUX.

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Ouest Rhodanien
@

Commune & Contact

Commune

COURS (69470)

Associations de Cours

Siège INSEE

RUE DE LA MAIRIE, 69240 COURS

Contact

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Identifiants

RNA
W692000810
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
311876957
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
31187695700011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0692003292
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : Erreur de saisie de date: déclaration reçue le 16 novembre 2017

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr