M
Mission
PROVOQUER OU ORGANISER DES MANIFESTATIONS D'ORDRE ARTISTIQUE, SPORTIF, TOURISTIQUE ET CULTUREL EN ACCORD AVEC LA MUNICIPALITE ET LES SOCIETES LOCALES DANS LE BUT D'ACCROITRE LE RAYONNEMENT DE LA COMMUNE
Domaines
- comités des fêtes 👉 Saône-Beaujolais
@
Commune & Contact
Commune
Monsols (69860)Siège INSEE
MAIRIE, 69430 DEUX-GROSNESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W692000715
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
413570383
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0692002441
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 692S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
comités des fêtes
NAF : Activités de soutien au spectacle vivant
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr