Mission
GROUPER LES PROPRIETAIRES DE TERRAINS ET HABITANTS DE LA COMMUNE EN VUE DE LA PROTECTION DES HABITANTS DE LA FAUNE SAUVAGE ET DES BIOTOPES AINSI QUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR SA GESTION, LA REGULATION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'INFORMATION OU L'EDUCATION CYNEGETIQUE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE LA CHASSE SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES, SOIT PAR DES CESSIONS, ECHANGES OU LOCATIONS
Domaines
- chasse 👉 Beaujolais Pierres Dorées
Commune & Contact
Commune
Létra (69620)Siège INSEE
MAIRIE, 69620 LETRAContact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 692S
Activité
chasse
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr