ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE ET DU COLLEGE NOTRE DAME DU MAS, DITE APEL NOTRE DAME DU MAS

Activité

Mission

FAVORISER ET GARANTIR LE LIBRE CHOIX DE L'ECOLE, CONFORMEMENT AU DROIT NATUREL DES PARENTS A L'EDUCATION ET A L'INSTRUCTION DE LEURS ENFANTS, SELON LEUR CONSCIENCE ; PROMOUVOIR LE CARACTERE PROPRE DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, EXPRIME DANS LE PROJET EDUCATIF DE L'ETABLISSEMENT EN COLLABORATION AVEC SES RESPONSABLES ET LES ORGANISMES CONCERNES ; METTRE EN OEUVRE ET FAIRE CONNAITRE LE PROJET DU MOUVEMENT DES APEL ET RENFORCER LE SENTIMENT D'APPARTENANCE A UN MOUVEMENT NATIONAL. A CET EFFET,....

Commune

Le Bois-d'Oingt (69620)

Domaine

  • parents d'élèves

Contact

Pour contacter l'association, vous pouvez :

  • La mairie locale peut avoir des informations :
  • Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W692000180

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 514819358

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 51481935800011

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0692001695

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 692S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.