ASSOCIATION DE CHASSE DE LA VILLE

Active Cours 1926-06-29
M

Mission

RECHERCHE ET DETENTION DE DROITS DE CHASSE, DEVELOPPEMENT GIBIER ET SA BONNE GESTION, EXERCICE COLLECTIF ET DURABLE DE LA CHASSE, REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT, DES PROPRIETES ET DES ACTIVITES AGRICOLES, REGULATION DES ANIMAUX CLASSES NUISIBLES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cours (69470)

Associations de Cours

Siège INSEE

PL DE LA LIBERATION, 69240 COURS

Contact

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Identifiants

RNA
W692000004
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
793960659
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0692001348
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr