PÉTANQUE LYON 5

Active Lyon 2024-04-23
M

Mission

développer et de promouvoir la pétanque pour personnes en situation de handicap et de personnes valides ; toutes discussions d'ordre politique ou religieux ; toute aide à un organisme poursuivant un but commercial ; toutes activités réservées aux fédérations sportives habilitées dans le cadre de la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives ; toute organisation directe des séances d'entraînement sportif collectif, destinés à des usagers et moyennant paiement d'une redevance individuelle, à l'exception des séances de découverte sportive ; toute discrimination dans l'organisation et la vie de l'association

Domaines

  • Boules (pétanque, boules)
@

Commune & Contact

Commune

Lyon (69005)

Associations de Lyon

Siège INSEE

1 RUE APPIAN, 69005 LYON

Contact

#

Identifiants

RNA
W691109514
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
933381907
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Activité

Boules (pétanque, boules)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr