Mission
assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Monts du Lyonnais
- mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire 👉 Monts du Lyonnais
Commune & Contact
Commune
Saint-Symphorien-sur-Coise (69590)Associations de Saint-Symphorien-sur-Coise
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr