Mission
permettre à ses membres de chasser sur les territoires communaux, domaniaux ou privés loués par elle et ce dans un esprit sportif et amical selon les concepts cynégétiques, biologiques et écologiques reconnus et selon les traditions locales, dans le respect des lois, règlements et bon usages et du cahier des charges de la location du droit de chasse en forêt domaniale composé des 3 documents suivants : clauses générales de mai 2015, bail de chasse et contrat cynégétique et sylvicole ainsi que de faire toutes opérations tendant ou concourant à la réalisation de cet objet
Domaines
- chasse 👉 Villefranche Beaujolais Saône
Commune & Contact
Commune
Villefranche-sur-Saône (69400)Associations de Villefranche-sur-Saône
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 692S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr