ASSOCIATION DES SEPT FONDATEURS (A7F)

Activité

Mission

assurer la cohésion des fondateurs dans la gestion et la protection de marques, noms de domaines, logos et brevets aux fins de promouvoir le développement de la question animale dans le champ politique; participer dans ce cadre à la prise en considération des intérêts des animaux au bien-être, à la liberté et à la vie; gérer notamment les marques, noms de partis, logos, brevets et noms de domaine dont elle est propriétaire; gérer des marques, noms de partis, logos, brevets et noms de domaine dont elle n'est pas propriétaire; dans ces cas, une convention sera établie avec les propriétaires pour préciser le cadre et les modalités de son intervention

Commune

Vénissieux (69200)

Domaines

  • protection des animaux

  • défense de droits fondamentaux, activités civiques

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691089756

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.