Mission
exploitation de la chasse sur les territoires où celle-ci détient le droit de chasse dans le souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital synégétique, du respect, de l'équilibre biologique notamment par le gardiennage et d'une façon générale, de l'amélioration des conditions d'exercice de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Monts du Lyonnais
Commune & Contact
Commune
Pomeys (69590)Siège INSEE
LE BOURG, 69590 POMEYSContact
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- Nom de la mairie
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 691P
Activité
chasse
NAF : Autres activités liées au sport
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr