CHASSE DU CHATEAU

Active Saint-Martin-en-Haut 2014-07-10
M

Mission

exploitation, location, garde des terrains de chasse loués à l'association sur les territoires de la commune de Jas ainsi que tous ceux sur lesquels le droit de chasse pourrait être acquis à titre temporaore ou définitif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-en-Haut (69850)

Associations de Saint-Martin-en-Haut

Contact

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Identifiants

RNA
W691086146
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr