CAGNOTTE SOLIDAIRE DE L'OSEILLE À L'OSIER

Activité

Mission

soutenir une agriculture paysanne, de proximité, socialement équitable et écologiquement saine, promouvoir les rapprochements et les liens directs entre producteurs et consommateurs et d'assurer le maintien et le développement de leur activité; les ressources de la Cagnotte se constituent d'un apport associatif avec droit de reprise de l'association, assorti d'une condition expresse d'affectation à un prêt spécifique pour un seul et même projet; il est bien entendu que l'association peut mener plusieurs projets en même temps, dans les limites fixées dans le règlement intérieur; sans but lucratif, dans le cadre de sa mission et pour des motifs d'intérêt social, elle accorde sur ses ressources propres, des prêts à conditions préférentielles et sans intérêts aux paysans

Commune

Fontaines-Saint-Martin (69270)

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

  • aide à la création d'activités économiques individuelles

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691085216

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03