Mission
étude économique et structurelle préalable à la mise en place d'un modèle solidaire de financement de la création et de rémunération, fondé sur le partage et l'utilisation des contenus dématérialisables, musicaux, visuels et littéraires au bénéfice de leurs ayants-droit; ces contenus devront être produits par des acteurs culturels dont le siège social est situé en région Rhône-Alpes
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Saint-Étienne Métropole
Commune & Contact
Commune
Rive-de-Gier (42800)Siège INSEE
10 RUE WALDECK ROUSSEAU, 42800 RIVE-DE-GIERContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
- - Dernier évènement INSEE
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Autre SA coopérative à conseil d'administration
Gestion : 423P
Activité
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
NAF : Enregistrement sonore et édition musicale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr