COMITE MOSAÏC RHÔNE-ALPES

Activité

Mission

promouvoir le respect de leurs droits et en particulier en termes de citoyenneté et de dignité, d'accueil, d'intégration ainsi que de justice sociale, d'accès à la culture, à l'instruction et à l'emploi basés sur le principe de l'égalité des changes ; promouvoir également les devoirs et la solidarité fondamentaux et en particulier en termes de respect et de sécurité des personnes et des biens et de responsabilité individuelle, élaborer de manière active et volontariste des projets et des initiatives au niveau régional en matière d'accueil, d'intégration citoyenne, de cohésion sociale, de lutte contre les discriminations mais également de promotion sociale par l'exemplarité ainsi que de promotion du principe de l'égalité des changes, il entend ainsi contribuer à l'identité nationale

Commune

Vénissieux (69200)

Domaine

  • défense de droits fondamentaux, activités civiques

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691077855

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03