ASSOCIATION INTERDIOCESAINE DES SERVICES DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ACADEMIE DE LYON - AISECAL

Activité

Mission

structure juridique qui a pour objet d’assurer la gestion et le développement des moyens humains et matériels mis en place par les instances académiques et interdiocésaines de l’Enseignement Catholique des trois diocèses de l’académies de Lyon – diocèse de Belley-Ars, diocèse de Lyon et diocèse de Saint-Etienne, dans le strict respect des prérogatives institutionnelles et statutaires de ceux-ci ; les instances concernées sont : le Comité Académique de l’Enseignement Catholique de Lyon, le Service Académique pour l’accueil et le Recrutement des maîtres, l’Observatoire académique Solfège, l’Observatoire Indices, la Commission Académique de l’Emploi ; si des évolutions sont nécessaires, il sera alors procédé à une modification de cette liste par décision de l’Assemblée Générale sur demande du CAEC de Lyon, dûment approuvée par les Codiec de l’académie ; dans son action, l’AISECAL de réfère explicitement au statut de l’Enseignement Catholique (promulgué le 14 mai 1992 par la conférence des

Commune

Lyon (69005)

Domaine

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691075654

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03