M
Mission
aménagement, répartition et gestion des parcelles de terrain destinées à être cultivées en dehors de toute autre considération, pour les seuls besoins des foyers à l'exclusion de tout usage commercial ; plus généralement, effectuer toute opération se rapportant directement ou indirectement à cet objet
Domaines
- jardins ouvriers, floralies 👉 Lyon
@
Commune & Contact
Commune
Vénissieux (69200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W691074341
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691028771
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
jardins ouvriers, floralies
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr