COMITE SOCIAL DES PERSONNELS COMMUNAUX DE SAVIGNY

Active Savigny 1986-12-22
M

Mission

Instituer en faveur des agents de la collectivite toutes les

Domaines

  • dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde 👉 Pays de l'Arbresle
@

Commune & Contact

Commune

Savigny (69210)

Associations de Savigny

Siège INSEE

PL DU 8 MAI, 69210 SAVIGNY

Contact

#

Identifiants

RNA
W691072233
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
792918484
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691022678
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : Reprise auto => date ag=1995-11-29 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr