COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL

Active Saint-Symphorien-d'Ozon 1977-12-16
M

Mission

assumer une mission d'aide financière matérielle, cuturelle ou morale, et organiser des manifestations diverses ; exercer une solidarité exceptionnelle ou temporaire, individuelle ou familiale, à l'égard de ses membres actifs en cas d'événement le justifiant ; intervenir lors de l'attribution de distinctions honorifiques à ses membres lors de la mise à la retraite de ces derniers ou dans tout autre cas

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Symphorien-d'Ozon (69360)

Associations de Saint-Symphorien-d'Ozon

Siège INSEE

24 RUE CENTRALE, 69360 SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON

Contact

#

Identifiants

RNA
W691072191
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
898259544
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691013347
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr