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Mission
étude et défense des intérêts des familles
Domaines
- associations familiales, services sociaux pour les familles
@
Commune & Contact
Commune
Bramans (73500)Siège INSEE
1366 RTE NAPOLEON BONAPARTE, 73480 VAL-CENISContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W691071604
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779824150
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691004777
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2025-09-30
- Ancien titre : ASSOCIATION FAMILIALE DE VACANCES DU GROS CAILLOU (A.F.V. DU GROS CAILLOU)
- Nouveau titre : LE VAL D'ARC
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 733S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
associations familiales, services sociaux pour les familles
NAF : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr