SOCIETE DE CHASSE DE CHARVERIAT

Active Rillieux-la-Pape 2003-04-30
M

Mission

Permettre à ses membres de chasser ensemble, cet objet étant exclusif de tout droit pour les sociétaires à disposer de leur droit de chasse à des fins intéressées ou encore à vendre leur gibier.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rillieux-la-Pape (69140)

Associations de Rillieux-la-Pape

Contact

#

Identifiants

RNA
W691070316
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691050661
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Observation : Transféré à Bourg en Bresse le 28/12/2007 sous le n° 0012013378 devient \"SOCIETE DE CHASSE DE GLAREINS\"

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr