COMITE D'ANIMATION DE BULLY Active Bully Loisirs Carnavals & Défilés W691068133 434265948 Créée en 1996 Favoriser l'animation et la vie du village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bully (69210) 69210 BULLY Identifiants RNAW691068133 SIREN434265948 HIST.0691038594 Historique Créée le 02/05/1996, dernière déclaration le 14/04/2017 5 évènements 02/05/1996 Création 14/07/2000 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 14/04/2017 Dernière déclaration 27/04/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Carnavals & Défilés Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Carnavals & Défilés 009045majorettes, twirlings, carnavals, défilés Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.