JUSTICE ET CULTURE

Dissoute Lyon Cedex 05 1990-12-10
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2024-01-23.

Promoouvoir les activités culturelles organisées par les magistrats et les fonctionnaires de la Cour d'Appel et des juridictions de son ressort.

Domaines

  • organisation de professions (hors caractère syndical)
  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
@

Commune & Contact

Commune

Lyon Cedex 05 (69321)

Associations de Lyon

Siège INSEE

1 RUE DU PALAIS DE JUSTICE, 69005 LYON

Contact

#

Identifiants

RNA
W691065158
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
492099031
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691028895
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.