COMITE DE SAUVEGARDE DE SAINT JEAN DE TOUSLAS

Active Saint-Maurice-sur-Dargoire 1995-01-31
M

Mission

Preserver cette commune de toute degradation de son site, de son environnement et du cadre de vie de ses habitants.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Maurice-sur-Dargoire (69440)

Associations de Chabanière

Contact

#

Identifiants

RNA
W691062906
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691036312
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Environnement, cadre de vie

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr