SOU DES ECOLES LAIQUES DE TERNAY FLEVIEU

Active Ternay 1990-09-12
M

Mission

organisation de manifestations ou activités extra-scolaires de natures culturelles, ludiques ou sportives ; financement d'activités scolaires organisées par les enseignants et l'achat de fournitures ou matériels scolaires

Domaines

  • éducation formation 👉 Pays de l'Ozon
  • oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation 👉 Pays de l'Ozon
@

Commune & Contact

Commune

Ternay (69360)

Associations de Ternay

Siège INSEE

RUE DES BARBIERES, 69360 TERNAY

Contact

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Identifiants

RNA
W691061980
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
380432104
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691028473
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : Reprise auto => date ag=1996-09-17 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr