M
Mission
Informer et aider les co propriétaires, conseillers syndicaux de copropriété, syndics de copropriété, gestionnaires de logements sociaux, constructeurs ou promoteurs de logements collectifs, dans le respect de la réglementation et/ou de la maintenance concernant les parties communes des immeubles collectifs.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Villeurbanne (69100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W691060536
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691050549
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 012P
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
logement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr