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Mission
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Commune & Contact
Commune
Charbonnières-les-Bains (69260)Associations de Charbonnières-les-Bains
Siège INSEE
67 AVENUE DENIS DELORME, 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W691057944
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811294214
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691009550
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2025-11-21
- Ancien titre : ASSOCIATION IMMOBILIERE DU BOURG DE CHARBONNIERES
- Nouveau titre : ASSOCIATION IMMOBILIÈRE DE LA SAINTE FAMILLE
- Nouvel objet : entretenir et gérer les biens immobiliers dont l'aisf est ou deviendrait propriétaire ou mis à sa disposition par l'association diocésaine de lyon ; dans ce cadre, conclure des conventions de location ou de mise à disposition de locaux à des tiers, prioritairement à des associations ou des fondations déclarées ou à des tiers investis dans des activités caritatives, sociales, éducatives ou culturelles
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 691P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
organisation de professions (hors caractère syndical)
gestion financière, gestion immobilière
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr