ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COISE

Active Coise 1973-03-27
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétaires et des récoltes, le développement du gibier, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Coise (69590)

Associations de Coise

Siège INSEE

69590 COISE

Contact

#

Identifiants

RNA
W691056553
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
831216213
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691010733
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : Reprise auto => date ag=1996-09-06 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr