ASSOCIATION DE TRANSPORT DES ETUDIANTS DU CANTON Active Saint-Laurent-de-Chamousset Action sociale W691056138 Créée en 1979 Transport des etudiants Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Laurent-de-Chamousset (69930) Identifiants RNAW691056138 HIST.0691014646 Historique Créée le 07/11/1979, dernière déclaration le 10/11/2004 4 évènements 07/11/1979 Création 23/11/1979 Publication au Journal Officiel 10/11/2004 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Action sociale Action sociale 019000interventions sociales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-03-25 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.