ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE MARCILLY D'AZERGUES

Active Marcilly-d'Azergues 1983-10-25
M

Mission

regrouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les non-résidents dans cette commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la protection des espaces naturels et agricoles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations ; formation de ses membres ainsi que celle du public, des scolaires, des élus municipaux à la gestion de la faune sauvage et à sa protection

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Marcilly-d'Azergues (69380)

Associations de Marcilly-d'Azergues

Siège INSEE

55 RUE DE LA MAIRIE, 69380 MARCILLY-D'AZERGUES

Contact

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Identifiants

RNA
W691055896
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
989767942
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691018279
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 692S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr