MAINTIEN SERVICE DOMICILE (MS-DOM)

Active Lyon 2004-06-23
M

Mission

De fournir à ses usagers un ensemble de services à domicile répondant à leurs besoins. Ces services sont ceux que entrent dans le cadre de l'agrément qualité institué par la loi n° 96-63 du 29 janiver 1996 et du décret n° 96-562 du 24 juin 1996.

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
@

Commune & Contact

Commune

Lyon (69003)

Associations de Lyon

Siège INSEE

121 COURS DOCTEUR LONG, 69003 LYON

Contact

#

Identifiants

RNA
W691053651
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
488999335
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée d'insertion par l'économique

Gestion : 691P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Aide à domicile

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr