COMITE DE REPARTITION DES HONORAIRES MEDICAUX PERCUS PAR LE CORPS MEDICAL DES HOSPICES CIVILS DE LYON

Active Lyon 2e Arrondissement 1941-01-13
M

Mission

Encaisser et répartir les honoraires

Domaines

  • association de représentation de professions libérales
@

Commune & Contact

Commune

Lyon 2e Arrondissement (69002)

Associations de Lyon

Siège INSEE

3 QUAI DES CELESTINS, 69002 LYON

Contact

#

Identifiants

RNA
W691053531
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779846344
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691000909
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : Reprise auto => date ag=1996-04-16 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association de représentation de professions libérales

NAF : Activités des organisations patronales et consulaires

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr