COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE

Active Sainte-Foy-lès-Lyon 1992-02-18
M

Mission

Instituer en faveur de ses membres aides a vie culturelle, sportive et sociale et de favoriser entre eux des relations amicales.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Lyon
@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Foy-lès-Lyon (69110)

Associations de Sainte-Foy-lès-Lyon

Siège INSEE

9 ALLEE ALBAN VISTEL, 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON

Contact

#

Identifiants

RNA
W691052628
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500085964
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691030856
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr