M
Mission
assurer l'entretien de l'espace vert numéro 5 du lotissement de l'entente cordiale à Vernet les Bains par les propriétaires des 19 lots qui l'entourent conformément à l'obligation fixée par le cahier des charges du lotissement
Domaines
- logement 👉 Conflent-Canigó
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Conflent-Canigó
@
Commune & Contact
Commune
Vernet-les-Bains (66820)Associations de Vernet-les-Bains
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W663001207
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 663S
Activité
logement
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr