COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DU C.C.A.S. D'ILLE-SUR-TET

Active Ille-sur-Têt 2009-02-16
M

Mission

renforcer la solidarité entre le personnel du C.C.A.S. et instituer en leur faveur, ainsi qu'à leurs conjoints et enfants mineurs et aux retraités, toutes les formes d'aides jugées opportunes, financières, matérielles et culturelles

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Roussillon-Conflent
@

Commune & Contact

Commune

Ille-sur-Têt (66130)

Associations de Ille-sur-Têt

Siège INSEE

2 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 66130 ILLE-SUR-TET

Contact

#

Identifiants

RNA
W663000851
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
513390237
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 663S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr