COMITE DES OEUVRES SOCIALES DEPARTEMENTAL DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DES PYRENEES ORIENTALES (COSD)

Active Perpignan 2004-02-06
M

Mission

instituer en faveur du personnel des collectivités territoriales et établissements publics des Pyrénées-Orientales toutes les formes d'aides et prestations à caractère social jugées opportunes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Perpignan (66020)

Associations de Perpignan

Siège INSEE

6 RUE DE L'ANGE, 66000 PERPIGNAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W662003814
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
480355080
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0662013527
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 662P

Activité

clubs de loisirs, relations

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr