M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2008-04-17.
annulation du plan de zonage de Saleilles
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Perpignan Méditerranée Métropole
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Perpignan Méditerranée Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Saleilles (66280)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W662002892
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0662010057
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 662P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
comités de défense, de sauvegarde
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.