ASSOCIATION DES COMMERCANTS, ARTISANS ET PROFESSIONS LIBERALES DE SAINTE MARIE LA MER (ACA)

Dissoute Sainte-Marie 2005-12-08
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2006-11-17.

Promotion de l'image des commerçants, artisans et prof libér du village et ses alentours après approbation du bureau, organisation de différents évènements et mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires à leurs réalisations en respectant le règlement fixé par l'assoc défense des intérêts moraux et matériels de ses adhérents et à ce titre engager toutes actions gracieuses ou contentieuses auprès des autorités adm ou judiciares compétentes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Marie (66470)

Associations de Sainte-Marie-la-Mer

Contact

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Identifiants

RNA
W662001698
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0662014379
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 662P

Activité

associations pour la représentation d'artisans, de commerçants

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.