ASSOCIATION DE DEFENSE DES USAGERS DU PONT TOURNANT ET DE LA ZONE HUMIDE DES CAPELLANS (ADUC)

Dissoute Saint-Cyprien 2005-06-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-08-30.

Mettre en oeuvre notamment l'article 7 de la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, encourager un esprit de solidarité dans l'utilisation du pont tournant ou d'un ouvrage adapté rendant les mêmes services entre les usagers de la plage des Capellans et des plaisanciers ayant accès au plan d'eau, sauvegarder la zone humide des capellans en lui conservant la partie naturelle qu'il lui reste et en limitant raisonnablement la densité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Cyprien (66750)

Associations de Saint-Cyprien

Contact

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Identifiants

RNA
W662001321
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0662014132
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 662P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.