COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DE SAINTE MARIE LA MER

Active Sainte-Marie 1983-04-20
M

Mission

renforcer la solidarité entre les agents municipaux et assimilés comme tels ( personnel de "Les rives bleues" de Perpignan Méditerranée Métropole) et instituer en leur faveur ainsi qu'à leurs conjoints et enfants mineurs et majeurs vivant sous le même toit, toutes le formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles et culturelles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Marie (66470)

Associations de Sainte-Marie-la-Mer

Siège INSEE

MAIRIE, 66470 SAINTE-MARIE-LA-MER

Contact

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Identifiants

RNA
W662000296
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
505239475
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0662005152
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 662P

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr