ASSOCIATION POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGUEDOC ROUSSILLON 1

Dissoute Maureillas-las-Illas 1996-04-10
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-11-28.

soumettre l'association au regime resultant de la loi du 9 decembre 1905 et de ses textes subsequents, le but de ladite association etant d'organiser des rassemblements cultuels dans le ressort de sa circonscription territoriale

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Vallespir
@

Commune & Contact

Commune

Maureillas-las-Illas (66480)

Associations de Maureillas-las-Illas

Siège INSEE

4 RUE FRANCOIS ARAGO, 66480 MAUREILLAS-LAS-ILLAS

Contact

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Identifiants

RNA
W661001555
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
535093496
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0661002450
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 661S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.