DE PROTEGER SON PATRIMOINE NATUREL ET ARCHITECTURAL TANT TERRESTRE QUE MARIN CONTRE DES ACTIONS QUI PORTERAIENT ATTEINTES A LA PERENNITE DES MILIEUX NATURELS AGRICOLES ET PORTUAIRES DE LEURS VALEURS ECOLOGIQUES ET ECONOMIQUES DE DEFENDRE LE CADRE DE VIE DES HABITANTS POUR CELA DE FAIRE RESPECTER LES LOIS FRANCAISES ET COMMUNAUTAIRES EN VIGUEUR AINSI QUE LE DROIT TRADITIONEL CATALAN
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Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : PORT-VENDRES ET LES PORT-VENDRAIS
Nouveau titre : PORT-VENDRES, MÉMOIRE ET AVENIR
Nouvel objet : protéger et mettre en valeur le cadre de vie des habitants, le patrimoine naturel et architectural, tant terrestre que marin du territoire de Port-Vendres et de la Côte Vermeille ; soutenir le développement durable au bénéfice de tous les habitants
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 66
Préfecture :
Sous Préfecture : Céret
Identifiant annonce : 202500511771
Numéro de l'annonce : 1771
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W661000228
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 661S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03