SOCIETE DE CHASSE DE MOMERES (SCM)

Active Momères 2015-09-22
M

Mission

regrouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que toutes personnes n'en faisant pas partie qui seraient admises, en vue du développement du gibier par la protection le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et la gestion rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possédera les droits de chasse ou de chasser, soit par apports des sociétaires ,soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Momères (65360)

Associations de Momères

Contact

#

Identifiants

RNA
W653003539
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 653P

Activité

chasse

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr