SOCIETE DE CHASSE DU RUSTANAIS

Active Saint-Sever-de-Rustan 2003-05-27
M

Mission

orgnisation et reglementation de la chasse repeuplement du gibier destruction des animaux et oiseaux nuisibles protection des animaux et oiseaux utiles sur le territoire des proprietaires terriens de st sever de rustan

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sever-de-Rustan (65140)

Associations de Saint-Sever-de-Rustan

Contact

#

Identifiants

RNA
W653001597
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0653006096
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 653P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr