ACTION DE VIGILANCE ENVIRONNEMENTALE ET DE CONCERTATION D'AZEREIX (AVEC AZEREIX)

Active Azereix 2007-03-22
M

Mission

DEFENDRE ET FEDERER LES DECISIONS DE SES MEMBRES QUI CONCERNENT LES CONDITIONS DURBANISME DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNE NOTAMMENT DANS LE CADRE DE L'ADOPTION DU PLU QUI REMPLACE LE POS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Azereix (65380)

Associations de Azereix

Contact

#

Identifiants

RNA
W653000879
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0653006774
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 653P

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr